VENTE TERRAIN INTEGRER DANS SOCIETE

Bonjour à tous,

j'ai un terrain intégrer dans l'actif de la société, ce terrain a été intégrer dans la société par augmentation de capital apport en nature, aujourd'hui je veux vendre ce terrain qu'il est la meilleurs optimisation fiscale

vendre les parts sociales, j'aurai quoi comme taxe a payer?.

ou bien le vendre et payer l'IS.


merci de me répondre c'est urgent

Bonsoir,

Pour réserver une suite à votre question , veuillez me communiquer  la composition et l’affectation de l’actif brut de la société et ce pour pouvoir déterminer si votre  société est une  société à prépondérance immobilière ou non ( article 61 du CGI).
Nb : le traitement fiscal de l’opération diffère selon qu’il s’agisse  d’une société à prépondérance immobilière ou non.

Cordialement

MARDI ALLAH a écrit:Bonsoir,

Pour réserver une suite à votre question , veuillez me communiquer  la composition et l’affectation de l’actif brut de la société et ce pour pouvoir déterminer si votre  société est une  société à prépondérance immobilière ou non ( article 61 du CGI).
Nb : le traitement fiscal de l’opération diffère selon qu’il s’agisse  d’une société à prépondérance immobilière ou non.

Cordialement

Bonjour,
d'abords merci pour votre réponse , le capital est de 50 080 000.00
Frais préliminaire =865 203.00

Stock matière et fourniture consommable = 50 000 000.00.

Merci

Bonsoir,

Svp, je vous ai demandé  la composition et l’affectation de l’actif de la société  y compris le terrain objet de cession  ( le détail des biens  l’actif de la société en montant brut ainsi que leur utilisation).

C’est nécessaire pour vous aider à prendre la décision qui vous permettrait d’ optimiser la fiscalité de  la cession en question.

MARDI ALLAH a écrit:Bonsoir,

Svp, je vous ai demandé  la composition et l’affectation de l’actif de la société  y compris le terrain objet de cession  ( le détail des biens  l’actif de la société en montant brut ainsi que leur utilisation).

C’est nécessaire pour vous aider à prendre la décision qui vous permettrait d’ optimiser la fiscalité de  la cession en question.

.

salam alikom,

l'actif de la societe c'est les information que je vous ai envoyé

IMMOBILISATIONS EN NON VALEUR (a)

Frais préliminaire:

BRUTE AMORTISSEMENT NET

865 203.00 692 162,40 173 040,60

Stocks

Matières et fournitures consommables : 50 000 000.00

CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT (g)


Etat : 25 254.66

TRESORERIE - ACTIF

Banques, T.G & CP : 89 903,00

Total actif : 50 288 198,26

j'espère répondue a votre question

Merci d'avance

Bonsoir,

Malheureusement , les informations partagées ne permettent  pas , à mon avis, de vous répondre minutieusement  quant au  traitement qui vous permettrait d’optimiser la fiscalité de l’opération en question. Toutefois je partage avec vous quelques réflexions  :

1er cas : cession des parts sociales
Si , au vu de la composition des éléments de l’actif et leur affectation, votre société est une société à prépondérance immobilière au sens de l’article 61 du CGI , alors dans ce cas le profit  réalisé suite à  cession des parts est soumis à l’IR/profits de capitaux immobiliers ( ex TPI), au taux libératoire  de 20% .
L’opération de cession est soumise, aussi,  aux droits d’enregistrement  au taux de 6%.

Dans le cas contraire (non-prépondérance)  , l’opération est soumise à l’IR/profits de capitaux mobiliers au taux de 20% libératoire ( 15% pour les actions cotées en bourse).
Cette cession  est exonérée des droits d’enregistrement.

2ème cas : cession du terrain
Dans ce cas la plus-value réalisée est imposée à l’IS  dans le cadre de la déclaration du résultat fiscal . Le taux d’imposition dépend de la nature du résultat déclaré par la société ( déficitaire ou bénéficière) et de l’importance dudit résultat.
Sur ce point et comme vous savez , le taux de l’IS varie  selon le montant du résultat bénéficiaire déclaré. Sauf erreur, les taux de l’IS applicables en 2024 se présentent comme suit :
• Bénéfice Inférieur ou égal à 300 000 : 15%
• De 300 001 à 1 000 000 : 20%
• De 1 000 000 à 99 999 999 : 25,5%
• Supérieur ou égal à 100 000 000 : 33%

La cession du terrain  est soumise aux droits d'enregistrement de 5%.

Dans les trois situations  l’administration a le droit de redresser la base imposable déclarée dans le cadre de la  procédure contradictoire prévue par le CGI, compte tenu de la valeur vénale des parts sociales ou du terrain cédés et de leurs  coûts d’acquisition  .