Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire pour les Associations

par **rachid** Ven 15 Juil - 22:32

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Message n°1

Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire pour les Associations

par rachid Ven 15 Juil - 22:32

Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire

Association...………………………
Adresse.........…………………….
Tél. :..............………………

Le……………., à…………………...., les membres de l'association ..........…………… se sont réunis au siège social [ou tout autre lieu] en assemblée générale ordinaire sur convocation du président [ou d’une autre personne habilitée à convoquer l'assemblée].

Il a été établi une feuille d'émargement, signée par les membres présents en leur nom propre ou en tant que mandataire. Celle-ci est annexée au présent procès-verbal.

L'assemblée était présidée par M….....…......, président de l'association.

Il était assisté d’un secrétaire de séance, M. ………….., secrétaire de l'association.

M……….…......, commissaire aux comptes de l'association [le cas échéant], régulièrement convoqué, était présent [ou absent].

Plus de…[du quart, la moitié, les ¾,...] des membres étaient présents ou représentés. L'assemblée a donc pu valablement délibérer, conformément à l’article…. des statuts.

L'ordre du jour a été rappelé par le Président :

- rapport moral et d'orientation ;

- rapport d'activité ;

- rapport financier ;

- montant des adhésions ;

- renouvellement des membres du conseil d'administration ;

- etc. ………………….

Il a été fait lecture des différents rapports..….. [moral, financier, activité, etc.].

Lors du débat qui a suivi, les éléments suivants ont été avancés :

…..............………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………

A l’issue du débat entre les membres [indiquer l’essentiel de ce qui a été dit], le président de séance a mis aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du jour :

- rapport moral et d'orientation :

l'assemblée générale adopte le rapport moral et d'orientation à la majorité de ..…..voix [à l'unanimité le cas échéant] ;

- …………………

- budget prévisionnel :

le projet de budget est adoptée à l'unanimité [ou la majorité de … / est rejeté par … voix contre …] ;

- montant des adhésions :

Le montant des adhésions est proposée comme suit :……………..

Cette résolution est adoptée à l'unanimité [ou à la majorité de …]

- renouvellement des mandats de membres du conseil d'administration :

Après dépouillement des votes émis par les adhérents, l'assemblée élit M ,………..….., M……………… [noms et prénoms] en qualité de membres du conseil d'administration. Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts pour une durée de ….... années.

- …………………………………………………………………………………………...

L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à …

Il est dressé un procès-verbal de la réunion, signé par le Président de séance et le Secrétaire de séance.

A ………………….., le …………………………

Le Président de séance Le Secrétaire de séance

[noms et signatures]

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