TVA/VENTE DE MATERIEL DE TRANSPORT DETENUE PAR UNE SARL

Bonjour,

J'ai une question à propos de la TVA grevant la vente d'un matériel de transport qui appartient à une société et qu'elle ne l'a pas acheté avec TVA car il été en possession d'un particulier.

lorsque la société veut vendre ce matériel, est ce qu'elle pourra le vendre sans TVA aussi?

Je vous remercie d'avance

Bonjour,

Je vous remercie pour votre Feed Back.

Je me demande s'il ya moyen fiscal pour ne pas subir la TVA qui sera facturée à l'acheteur puisqu'il n'a pas été facturée à l'achat vous voyez?

Merci encore une fois

aucune exception pour ce cas, il faut appliquer la TVA
Opérations hors champ
Sont exclues du champ d’application de la TVA, les cessions de biens mobiliers d’investissement n’ayant pas ouvert droit à déduction, en raison soit de leur exclusion du droit à déduction prévu à l’article 106 du CGI, soit de leur affectation à une activité exonérée sans droit à déduction en vertu de l’article 91 du C.G.I., ou située hors champ d’application de la taxe.

Merci bcp